Mentions légales
Notre hébergeur
Le site est publié par SOFTCORNER, SAS au capital de € 11 916 – RCS Créteil 800 643 629.
Siège social : 57, rue d’Amsterdam 75008 Paris – FRANCE
Directeur de la publication : Habibou M’BAYE (hmbaye@softcorner.eu)
Site hébergé par la société OVH : 140 quai Sartel 59000 ROUBAIX
Protection des données
Conformément à la loi sur les données, fichiers et libertés, le visiteur a le droit d’accéder, de corriger et de supprimer les informations personnelles les concernant. Ce droit peut être exercé, sur preuve d’identité:
Par simple email envoyé à contact@softcorner.eu
Ou par courrier à Softcorner SAS, 57 rue d’Amsterdam 75008 Paris
L’utilisateur est informé que les informations fournies sur les formulaires de ce site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées exclusivement à SOFTCORNER, à des fins de gestion administrative et commerciale. Elles sont strictement confidentielles et ne sont pas partagées avec des tiers. Néanmoins, l’utilisateur est averti contre le fait que les messages envoyés via Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Le Site Internet et le traitement automatisé des données à caractère personnel réalisés ont été déclarés à la CNIL le 4 mars 2014 sous le numéro 1747867.
Marque
SOFTCORNER est une marque déposée et protégée. Toute reproduction, représentation, utilisation, altération, modification, imitation, pour des produits et services similaires à ceux contenus dans le dépôt, sans l’autorisation préalable de SOFTCORNER, sera susceptible de poursuite et pourra constituer un acte de contrefaçon. L’atteinte à une marque commerciale est un délit qui permet au titulaire de la marque de demander des dommages-intérêts en raison d’un préjudice subi, ainsi que d’une infraction criminelle entraînant une amende et / ou peines d’emprisonnement.
Droits d’auteur
En vertu des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, les textes, photos, noms, programmes, mise en page, plan du site et, plus généralement, toute information sur le Site (le « Contenu ») sont protégés par le Copyright. Le visiteur bénéficie d’un droit de vue de contenu strictement personnel et privé. La visualisation ou diffusion publique, en tant que reproduction ou reproduction partielle du Contenu, requiert (sauf exception statutaire) l’autorisation expresse de SOFTCORNER, à l’exception de brefs citations et à condition qu’il soit mentionné dans la source ce qui suit « Softcorner – www.softcorner.eu « .
La permission de SOFTCORNER peut être facilement demandée par courrier électronique à l’adresse suivante contact@softcorner.eu. Toute autre utilisation non expressément autorisée par SOFTCORNER peut entraîner une action en contrefaçon.
Liens externes vers Softcorner
La création de liens hypertextes vers le site Web est autorisée sauf indication contraire de SOFTCORNER qui se réserve un droit d’opposition pour non-respect du contenu d’intérêt général.
Autres
SOFTCORNER se réserve le droit de modifier à tout moment, y compris pour la mise à jour du site. Toutefois, un tel changement n’aura aucun effet rétroactif. SOFTCORNER ne peut être tenu responsable de l’indisponibilité ou de l’inaccessibilité du Site en raison de la mise à jour ou de la maintenance du Site ou d’un cas de force majeure indépendant de sa volonté et de son contrôle affectant les conditions d’utilisation du Site. Les présentes conditions d’utilisation du Site sont soumises au droit français. Tout différend est soumis à la compétence des tribunaux français.